ECHELLE 76
Présentation de la marque ECHELLE 76
Déposée le 28 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ECHELLE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ECHELLE 76 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECHELLE 76 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECHELLE 76 est expirée depuis le 28 novembre 2011.
L'ECHELLE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2214551 - Publication au BOPI 2002-01-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 2 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°349858 - Publication au BOPI 2002-07-02
Inscription le 13 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345753 - Publication au BOPI 2002-05-13